QUESTIONNAIRE
afin d'établir le profil de l’entreprise
(Ces informations seront traitées confidentiellement)
IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS
Nom Fonction dans l'entreprises Courriel
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
Nom
Adresse
Municipalité
Code postal
Téléphone
Télécopieur
Site Web
SECTEUR D'ACTIVITÉS
Exportateur Importateur
Manufacturier Distributeur
Formation/Éducation Association professionnelles
Consultant Courtier en douanes
Gouvernement Autre
EXPORTATION
Quels sont vos principaux produits exportés?
Exportez-vous des produits dont vous n’êtes pas le fabricant ? OUI NON
Nombre d'expéditions annuelles ?
EXPORTATION AUX ÉTATS-UNIS

Exportez-vous uniquement aux États-Unis? OUI NON

Quel est le % de vos exportations vers les États-Unis? %

Quel est le nom de votre courtier en douane à l’exportation?

Complétez-vous un certificat d’origine pour vos exportations aux États-Unis? OUI NON

Détenez-vous un cautionnement (ou BOND) avec les douanes américaines?
OUI NON

Utilisez-vous un logiciel pour documenter vos exportations? OUI NON

Transportez-vous à l’occasion des marchandises aux États-Unis? OUI NON

Si oui, disposez-vous de codes à barres PAPS? OUI NON

EXPORTATION AILLEURS DANS LE MONDE

Êtes-vous abonné à la déclaration d’exportation électronique (DÉCA)? OUI NON

Exportez-vous (ou importez-vous) de ces pays ayant un Accord de Libre Échange avec le Canada :

Mexique OUI NON
Chili OUI NON
Israël OUI NON
Costa Rica OUI NON
Pérou OUI NON
Colombie OUI NON
Jordanie OUI NON
Panama OUI NON
Honduras OUI NON
Corée du Sud OUI NON
28 pays de l’Union Européenne OUI NON
Norvège, Islande, Suisse OUI NON
Australie OUI NON
Japon OUI NON
Nouvelle Zélande OUI NON
Singapour OUI NON
Malaisie OUI NON
Vietnam OUI NON

IMPORTATION
Quels sont vos principaux produits importés?
Nombre d'importations annuelles ?
En provenance de quels pays ?

Quel est le % de vos importations provenant des États-Unis? %

Avez-vous des certificats d’origine de vos fournisseurs américains ?  OUI NON

Achetez-vous de fournisseurs locaux, des produits importés par eux ? OUI NON

AUTRES QUESTIONS

Programmes de sécurité : participez-vous aux programmes suivants :

C-TPAT (Customs Trade Partnership Against Terrorism) OUI NON
PEP (Partenaire en Protection) OUI NON

Avez-vous déjà assisté à des réunions, colloques, formation? OUI NON

Avez-vous une personne ressource qui s’occupe spécialement des douanes? OUI NON

De quelle façon archivez-vous vos documents d’importation/exportation
avec la facture du courtier en douanes?

Avez vous déjà eu des décisions des douanes américaines ou canadiennes sur le classement, la valeur, l’origine, le marquage?
OUI NON Si OUI expliquez

Avez-vous déjà eu une visite des douanes américaines ou canadiennes, pour la conformité ou enquête ou autre?
OUI NON Si OUI expliquez

Avez-vous déjà reçu des questionnaires de la douane américaine (CF28)
OUI NON OUI expliquez

Transigez-vous (à l’importation ou à l’exportation) avec des compagnies liées (au sens de l’impôt) (related companies)?
OUI NON

VOS ATTENTES FACE À CETTE FORMATION  (ou besoin particulier):
IMPORTANT

Si vous avez des questions, communiquer au 450-521-4757 – info@formationdouane.com

Si vous éprouvez des difficultés avec le présent questionnaire, veuillez contacter : web@formationdouane.com